Mentions légales

PRÉSENTATION

Propriétaire : MADAME LAETITIA DESBONNETS SOKOLOWSKI
Siret : 82219437900019

Les informations contenues et publiées sur ce site sont régulièrement mises à jour. Toutefois, malgré toute l’attention apportée, des omissions ou des inexactitudes peuvent apparaître. Si vous en constatez, vous pouvez nous le signaler par mail en donnant un maximum de précisions (type d’ordinateur et de navigateur, lien de la page…) afin que l’équipe procède à la modification.
Hébergeur : OVH

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

PROPRIÉTÉS

Les photographies et les vidéos sont contractuelles. Toute reproduction ou utilisation est interdite.

Les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites tiers, vers lesquels ils sont dirigés, ne sauraient engager notre responsabilité.

Toute utilisation ou reproduction du logo est interdite. Il vous est cependant possible de nous demander l’autorisation de l’utiliser à des fins de communication.

DONNÉES PERSONNELLES

D’après la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant leurs données personnelles. Celles-ci font l’objet d’un traitement informatique et sont uniquement destinées au propriétaire pour répondre à vos demandes.

CONTREFAÇON

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction.